La construction sur un terrain en pente doit prendre en compte les contraintes liées au relief. La construction doit s’adapter au relief de manière harmonieuse et la structure doit être stable. Les enjeux d’une telle construction sont importants. Avant d’entreprendre des travaux de grande ampleur, ces enjeux doivent être pris à la juste mesure.
Construction sur un terrain en pente : point sur la législation
La réalisation d’une construction sur un terrain en pente est soumise comme toutes les autres constructions neuves à l’obtention d’un permis de construire. À celui-ci doivent être joint des documents techniques : étude géologique et géotechnique du sol, les travaux envisagés (accès…)
Le permis de construire lié à la construction d’un terrain en pente est accepté dès lors que le projet de construction est conforme aux exigences du PLU.
Un terrain peut être soumis à un ou plusieurs risques pouvant influer sur la construction future. Que ce soit sur le déroulement des travaux ou la structure de votre future maison. Il est donc également important de prendre connaissance des risques les plus courants. La consultation du Plan de Prévention des Risques Naturels (P.P.R.N.) est la meilleure option à prendre. Ce document est consultable dans toutes les mairies.
Construction sur un terrain en pente : calcul de la pente
Le pourcentage de la pente du terrain permet de connaître le type de pente : pente douce, modérée ou forte. Connaître l’inclinaison de la pente est indispensable pour établir un plan de construction adapté aux contraintes du terrain.
Calculer une pente en pourcentage à partir de la hauteur et de la distance horizontale :
Pente = (Hauteur / Distance horizontale) x 100
Exemple :
Hauteur : 25, Distance horizontale : 65.
Pente = (25 / 65) x 100 = 38.46 %
Note : La pente d’accès à la construction doit répondre aux exigences du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
Construction sur un terrain en pente : les risques
Les glissements de terrain
Selon les terrains, le niveau de risque de glissement varie, mais s’accentue sur les terrains en pente. Les mouvements de terrain se caractérisent par la gravité terrestre exercée sur des éléments instables. Ils peuvent être naturels (avalanche, coulées de boue) ou liés à la nature du terrain (sols instables). Mais encore à la construction (fondations inappropriées).
Les mouvements de terrain peuvent mettre en péril le bâti, mais surtout ses habitants : apparition de fissures, glissements ou tassements de terrains. Des mesures de stabilisation des versants sont à prendre dans ce cas-là. Ceci peut se faire en plantant des arbres ou des piquets, en amont et en aval du terrain, et en gardant une bonne distance face au talus. Des mesures d’évacuation des eaux de pluie sont également conseillées.
La protection contre le risque de glissement de terrain passe par l’étude du phénomène (nature de terrain, vitesse de déplacement, volume déplacé, facteur déclenchant), qui conduit à l’exécution de travaux de stabilisation.
Les techniques de stabilisation des glissements peuvent être classées en 3 catégories :
Les terrassements
Modification de la topographie du glissement afin de retrouver une situation d’équilibre,
L’allègement en tête de glissement qui consiste à décharger la “tête du glissement”. Ce déchargement entraîne une diminution de la masse et donc des forces motrices. Il est également possible d’augmenter la stabilité d’un terrain en réduisant sa pente. Cette solution est adaptée pour des talus non naturels ou de faible extension. Cela reste généralement difficile à mettre en œuvre sur les versants naturels,
La purge totale qui consiste à supprimer les matériaux glissés. C’est une solution seulement applicable aux glissements de taille modeste, de faible profondeur,
La substitution partielle, lorsque la purge totale n’est pas possible, la substitution se limite à des bêches, des contreforts, des masques ou des éperons qui, s’ils sont bien dimensionnés, peuvent suffire à la stabilisation.
Le chargement en pied qui consiste à construire un ouvrage de butée en pied de glissement afin d’équilibrer les forces motrices et de contenir les déplacements de la masse instable. Il est en général associé à du drainage.
Les dispositifs de drainage :
L’eau joue très souvent un rôle déterminant dans les glissements de terrain, que ce soit par son action mécanique, physico-chimique ou chimique. Les dispositifs de drainage ont pour rôle de réduire l’action de l’eau soit en évitant l’alimentation en eau du site, soit en expulsant l’eau présente dans le massif instable.
Le drainage de surface est un moyen pour limiter les infiltrations dans les terrains en mouvements en collectant et en canalisant les eaux de surface (cunettes, caniveaux, fossés, etc.).
Les drains subhorizontaux qui consistent à réaliser de nombreux forages quasi horizontaux dans le glissement et pour y placer des drains (tubes en PVC ou en acier) ainsi qu’un dispositif de captage des eaux. C’est la technique utilisée lorsque les contraintes d’accessibilité du site ou de profondeur de la nappe interdisent la réalisation de tranchées
Les tranchées drainantes qui permettent de rabattre le niveau des nappes phréatiques diminuant ainsi les pressions interstitielles au niveau de la surface de rupture.
Le drainage profond qui permet de collecter et d’évacuer les eaux à l’intérieur du massif et dans la masse instable. Cela permet de diminuer les pressions d’eau dans le massif, d’éviter les mises en charge brutales dans les discontinuités et d’abaisser le niveau de la nappe.
L’introduction d’éléments résistants
La mise en place d’éléments résistants n’influe pas directement sur la cause du mouvement, mais sur ses conséquences. Les éléments résistants (type ouvrages de soutènement, tirants, ancrages, rangées de pieux…) visent à réduire ou arrêter les déformations. Ces techniques sont intéressantes dans le cas où les techniques de stabilisation, type terrassement ou drainage, ne peuvent être techniquement ou économiquement mises en œuvre.
Voir notre article sur les murs de soutènement
Le tassement différentiel
Lorsqu’on construit une maison sur un terrain en pente, les fondations sont parfois ancrées à différentes profondeurs dans le sol, en suivant la pente. Une telle configuration accroît le risque de tassements différentiels, en particulier en cas de non-respect des dispositions constructives requises, comme le dimensionnement des fondations.
Le tassement différentiel est consécutif à un mouvement ou compactage du sol qui n’est pas uniforme. Généralement, des fissures apparaissent sur les constructions subissant de fortes tensions, à la suite de tassements différentiels.
Pour éviter les tassements différentiels et limiter le risque de fissures sur les maisons, il est essentiel de descendre de manière homogène les fondations, de façon à ce qu’elles atteignent une assise stable. De plus, la pente nécessite, avant la construction, des travaux de terrassement, de remblaiement ou de soutènement.
Ces travaux ont bien souvent un coût non négligeable et peuvent augmenter sensiblement le prix d’une construction de maison. Par ailleurs, les terres déplacées sont ainsi décompactées et les constructions ne doivent pas s’appuyer sur ces terres.
Les eaux de ruissellement
Le code civil établit une « servitude naturelle d’écoulement des eaux ».
Si votre terrain est en contrebas (fonds inférieur) d’un ou plusieurs autres (fonds supérieurs) : mauvaise nouvelle, vous avez l’obligation de recevoir les eaux de ruissellement qui s’écoulent des terrains en amont. Il s’agit d’une servitude de droit dite de « l’écoulement naturel des eaux ».
Champ d’application de la servitude de l’écoulement naturel des eaux :
- Les eaux naturelles, c’est-à-dire les eaux de source, de pluie, de fonte des neiges. Bien heureusement, le déversement des eaux usées, ménagères ou industrielles en revanche, n’est pas concerné par cette servitude de droit ;
- L’écoulement des eaux doit être le résultat de la configuration des lieux : c’est-à-dire en raison d’une pente, d’un terrain surélevé… mais en aucun cas ne doit être le résultat d’une construction ou d’un aménagement fait par le propriétaire.
Droits et obligations du propriétaire du terrain « inférieur »
Si une servitude pèse sur votre terrain, vous ne pouvez donc rien faire pour arrêter cet écoulement. Il vous est strictement interdit de construire une digue ou une clôture qui aurait pour effet de bloquer l’écoulement des eaux.
Vous ne pouvez pas, non plus, réclamer une quelconque indemnisation pour le désagrément que vous subissez. Cependant, vous avez néanmoins le droit d’user et de disposer des eaux pluviales qui tombent chez vous. Vous pouvez récupérer l’eau de pluie pour divers usages (arroser votre jardin, laver votre voiture,…) grâce à des récupérateurs d’eau.
L’écoulement naturel des eaux n’est donc pas considéré comme un trouble anormal du voisinage qui peut donner lieu à une indemnisation du propriétaire du fonds inférieur. Cependant, ce ruissellement naturel peut devenir un trouble anormal de voisinage si :
- l’un des propriétaires cause une aggravation de l’écoulement naturel des eaux ;
- et que cela occasionne un préjudice pour le propriétaire du fonds inférieur.
Dans ce cas seulement, le propriétaire qui connaît un préjudice peut exiger de son voisin d’effectuer des travaux permettant de faire cesser le trouble ou demander une indemnisation.
